Dans les affaires de violences conjugales, les déclarations de la plaignante et les éléments médicaux peuvent sembler déterminants. Pourtant, une analyse approfondie du dossier peut révéler des incohérences majeures et ouvrir la voie à une relaxe.
Une accusation contestée devant le Tribunal correctionnel
Un client du Cabinet a été poursuivi devant le Tribunal correctionnel de Marseille pour des faits de violences conjugales.
Alors que le couple était séparé, son épouse affirmait qu’il l’avait frappée à plusieurs reprises en bas de son domicile, où elle s’était rendue pour voir leur enfant.
Le prévenu contestait fermement toute responsabilité expliquant au contraire ne l’avoir jamais rencontré le jour des faits.
Une enquête incomplète
La plaignante disposait d’un certificat médical, souvent considéré comme un élément de preuve décisif. Toutefois, les enquêteurs n’avaient pas vérifié la cohérence des déclarations des parties ni les éléments matériels permettant de confirmer leur présence sur les lieux.
Une enquête incomplète
Grâce à une analyse précise des données issues de la téléphonie (bornage des téléphones portables), mon Cabinet a pu convaincre la juridiction que :
- la plaignante ne se trouvait pas à l’endroit indiqué au moment des faits dénoncés,
- le prévenu n’était pas avec elle au moment de ces mêmes faits.
Parmi tous les éléments du dossier, la téléphonie aura été déterminante pour établir que les faits dénoncés ne pouvaient matériellement pas avoir eu lieu.
Une relaxe prononcée
Au regard de ces incohérences, le Tribunal correctionnel a prononcé la relaxe du prévenu.
Cette affaire illustre l’importance d’une analyse approfondie des dossiers : les failles de l’enquête peuvent ainsi être mises en lumière et donner lieu, dans certains cas, à une relaxe, y compris lorsque la plaignante dispose d’un certificat médical constatant des blessures.